Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEABIRD
GROUPE Y PEREZ, SARL M. DAVID PEREZ, GROUPE Y PEREZ
Numéro de dépôt :
4319143
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SEABIRD
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE Y PEREZ et monsieur DAVID PEREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEABIRD »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE Y PEREZ domicilié(e) 205 IMPASSE JOHN LOCKE, PARC D ACTIVITES DE L'AEROPORT - 34470 - PEROLS - France et monsieur DAVID PEREZ domicilié(e) 205 IMPASSE JOHN LOCKE - 34470 - PEROLS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE Y PEREZ, M. DAVID PEREZ domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE L'AEROPORT, 205 RUE JOHN LOCKE - 34470 - PEROLS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE Y PEREZ, SARL - 205 IMPASSE JOHN LOCKE, PARC D ACTIVITES DE L'AEROPORT - 34470 - PEROLS - France
M. DAVID PEREZ, GROUPE Y PEREZ - 205 IMPASSE JOHN LOCKE - 34470 - PEROLS - France
GROUPE Y PEREZ, M. DAVID PEREZ - PARC D'ACTIVITES DE L'AEROPORT, 205 RUE JOHN LOCKE - 34470 - PEROLS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet total n°762953 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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